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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS
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GASTRONOMIE DES CEVENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTRONOMIE DES CEVENNES
SENFAS, SARL

Numéro de dépôt :
3883537
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
GASTRONOMIE DES CEVENNES de SENFAS

Présentation de la marque GASTRONOMIE DES CEVENNES

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASTRONOMIE DES CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS domicilié(e) 18 Avenue Paul VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 402 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENFAS, M. D'OZENAY MICHEL domicilié(e) 18 Avenue Paul VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France.

La marque GASTRONOMIE DES CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIE DES CEVENNES est expirée depuis le 20 décembre 2021.

SENFAS a également déposé les autres marques suivantes : Cévennes Gourmet , VERCHAMPS , DOFU , OZE , DELIS'VEGGIE , MERE PIFFAUT , GASTRONOMES DES CEVENNES , TYORI , GOMA DOFU , Sans foie ni oie


SENFAS, SARL - 18 Avenue Paul VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France - SIREN 379402878


SENFAS, M. D'OZENAY MICHEL - 18 Avenue Paul VALERY - 30340 - ST PRIVAT DES VIEUX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille conforme au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ Poulet des Cévennes / Chapon des Cévennes ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des oignons) ; oignons conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Oignon doux des Cévennes ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.