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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS
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Cévennes Gourmet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cévennes Gourmet
SENFAS, SARL

Numéro de dépôt :
3949383
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
Cévennes Gourmet de SENFAS

Présentation de la marque Cévennes Gourmet

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Cévennes Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS domicilié(e) 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENFAS, M. D'OZENAY Michel domicilié(e) 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France.

La marque Cévennes Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cévennes Gourmet est expirée depuis le 27 septembre 2022.

SENFAS a également déposé les autres marques suivantes : VERCHAMPS , DOFU , OZE , DELIS'VEGGIE , MERE PIFFAUT , GASTRONOMES DES CEVENNES , TYORI , GOMA DOFU , Sans foie ni oie , KONDOR Le meilleur de l'orge et du blé, naturellement


SENFAS, SARL - 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France


SENFAS, M. D'OZENAY Michel - 18 AVENUE PAUL VALERY - 30340 - SAINT PRIVAT DES VIEUX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 26 juin 2013 - Rejet partiel n°603837 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Oignon bénéficiant de l'AOP Oignon Doux des Cévennes.