SARL SENFAS (SOCIETE EUROPEENNE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'ALIMENTATION SAINE)
Numéro de dépôt :
3106653
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2011
Présentation de la marque SENFAS L'EXIGENCE BIO
Déposée le 11 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS (SOCIETE EUROPEENNE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'ALIMENTATION SAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENFAS L'EXIGENCE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENFAS (SOCIETE EUROPEENNE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'ALIMENTATION SAINE domicilié(e) ZA LES ESPINAUX, 30340 ST PRIVAT DES VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 402 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SENFAS - France.
La marque SENFAS L'EXIGENCE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106653.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENFAS L'EXIGENCE BIO est expirée depuis le 11 juin 2011.
SARL SENFAS (SOCIETE EUROPEENNE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'ALIMENTATION SAINE) - ZA LES ESPINAUX, 30340 ST PRIVAT DES VIEUX - France - SIREN 379402878
SARL SENFAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Produits à usage alimentaire, et issus de l'agriculture biologique : Viande, poisson, volaille et gibier Extrait de viande Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Gelées, confitures, compotes et ufs Lait et produits laitiers, glaces comestibles Huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca Sagou, succédanés de café Farines diverses, poudre diverses Préparations faites de céréales Pain, pâtisserie et confiserie Miel, sirop de mélasse Levure, poudre à lever Levures boulangères, poudres améliorantes Sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments Epices, glaces à rafraîchir Olives, tapenade, champignons Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences) Fruits et légumes frais, pâtes de fruits (figues etc) Semences, plantes naturelles et fleurs Aliments pour animaux et malt Produits à tartiner Pâtés à base de légumes Pâtés à base de viande Pâtés à base de poisson Produits spécifiques à la boulangerie Pâtisserie, traiteurs Emulsifiants, stabilisants, épaississants Sucres et édulcorants Arômes, concentrés, extraits, huiles essentielles Préparation à base de fruits secs Chocolats et dérivés Produits de nappage et fourrage Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières. Eaux minérales et gazeuses. Autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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