Déposée le 12 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S SENFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENFA domicilié(e) 1 Rue de Morat - 67600 - SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 320 237 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque S SENFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENFA, Société par actions simplifiée - 1 Rue de Morat - 67600 - SELESTAT - France - SIREN 916320237
DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 9 juin 1997 - Changement de dénomination n°238335 - Publication au BOPI 1997-06-09
Renouvellement sans limitation le 1 février 2006 n°2306867 - Publication au BOPI 2006-02-01
Inscription le 31 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°427484 - Publication au BOPI 2006-01-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Inscription le 17 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659703 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2015 n°2605472 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-23
Tissus isolants.Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus en fibre de verre à usage textile ; stores en matières textiles ; étoffes à doublure pour chaussures; doublure et triplure pour vêtements, notamment pour chemises et chemisiers; entoilages pour tissus ; nappes ; sacs de couchage; matières filtrantes (matières textiles); linge de lit et linge de table; tentures murales ; tissus pour meubles; moleskine ; napperons individuels en matières textiles; textiles non tissés; revêtement de meubles; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus d'ameublement; tissus ignifugés.Traitement de tissus ; enduction de tissus; traitement antimites des tissus; apprêtages des tissus; blanchiment de tissus; impression de dessin; ignifugation d'étoffes ; rétrécissement d'étoffes ; teinture d'étoffes; imperméabilisation de tissus; traitement à l'infroissabilité des tissus; traitement de la laine ; services de teinturerie ; apprêtage de textiles ; taxidermie
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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