Déposée le 22 février 2005 par SENEZE Isabelle née DURAND et DELATER Michèle née BEUVAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « GENE AISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Les déposants sont SENEZE Isabelle née DURAND domicilié(e) 152 Cours Berriat,38000 GRENOBLE - 38000 - France et DELATER Michèle née BEUVAIN domicilié(e) 3 chemin Peyronard,38660 LUMBIN - 38660 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SENEZE Isabelle domicilié(e) 152 Cours Berriat,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
La marque GENE AISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame SENEZE Isabelle - 152 Cours Berriat,38000 GRENOBLE - 38000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Bijouterie fantaisie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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