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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENEZ
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CS DE SENANCOURT CARTE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS DE SENANCOURT CARTE NOIRE
SARL SENEZ

Numéro de dépôt :
3265894
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2013
CS DE SENANCOURT CARTE NOIRE de SENEZ

Présentation de la marque CS DE SENANCOURT CARTE NOIRE

Déposée le 24 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CS DE SENANCOURT CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENEZ domicilié(e) 6 grande rue,10360 Fontette - 10360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 036 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENEZ domicilié(e) 6 grande rue,10360 FONTETTE - 10360 - France.

La marque CS DE SENANCOURT CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS DE SENANCOURT CARTE NOIRE est expirée depuis le 24 décembre 2013.


SARL SENEZ - 6 grande rue,10360 Fontette - 10360 - France - SIREN 348036120


SENEZ - 6 grande rue,10360 FONTETTE - 10360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Boissons alcoolique (à l'exception des bières).