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Marques déposées par SENES SOLUTIONS
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PROTI + LACT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROTI + LACT
SENES SOLUTIONS
JM-HOLDING

Numéro de dépôt :
4484056
Date de dépôt :
19/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PROTI + LACT de SENES SOLUTIONS

Présentation de la marque PROTI + LACT

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2018 par SENES SOLUTIONS et JM-HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROTI + LACT »

Les déposants sont SENES SOLUTIONS domicilié(e) 35 Rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France et JM-HOLDING domicilié(e) 73 chemin du moulin du Gôt - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENES SOLUTIONS, Monsieur Julien Garnier domicilié(e) 35 Rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

SENES SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : PROTI + VEGE , VEGEFIBRE , AGUAGEL , Spécial Manger-Mains


SENES SOLUTIONS - 35 Rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France

JM-HOLDING - 73 chemin du moulin du Gôt - 69340 - FRANCHEVILLE - France


SENES SOLUTIONS, Monsieur Julien Garnier - 35 Rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 25 juin 2019 - Rejet total n°759632 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-25

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.