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Marques déposées par SENES Dominique
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TONIVET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONIVET
SENES Dominique
BIENES Yves

Numéro de dépôt :
3288517
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/04/2024
TONIVET de SENES Dominique

Présentation de la marque TONIVET

Déposée le 28 avril 2004 par SENES Dominique et BIENES Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TONIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Les déposants sont SENES Dominique domicilié(e) 31 Allée des Auques - 81200 - AUSSILLON - France et BIENES Yves domicilié(e) Chemin de Castagné, 81660 LA MOLE, Pont de l'Arn - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque TONIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONIVET est expirée depuis le 28 avril 2024.

SENES Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LE CHIEN BLANC , D'gust , CANI SOUPE , SUCCULENCE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN !


SENES Dominique - 31 Allée des Auques - 81200 - AUSSILLON - France

BIENES Yves - Chemin de Castagné, 81660 LA MOLE, Pont de l'Arn - France


Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Inscription le 21 décembre 2005 - Concession de licence n°424761 - Publication au BOPI 2005-12-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Inscription le 5 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°490311 - Publication au BOPI 2009-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550655 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10

Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700801 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

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