Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENEQUIER TO GO
SENEQUIER SAINT-TROPEZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4357916
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
SENEQUIER TO GO de SENEQUIER SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque SENEQUIER TO GO

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENEQUIER SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENEQUIER TO GO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENEQUIER SAINT-TROPEZ domicilié(e) Quai Jean Jaurès - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV, Mme Eléonore GASPAR domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SENEQUIER TO GO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENEQUIER TO GO arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

SENEQUIER SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : SENEQUIER , SENEQUIER de Saint-Tropez , SENEQUIER , SENEQUIER


SENEQUIER SAINT-TROPEZ, Société par actions simplifiée - Quai Jean Jaurès - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


SCP DTMV, Mme Eléonore GASPAR - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couverts, couteaux, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et instruments de coupe, coutellerie de table ; ciseaux ; casse-noix ; ouvre-boîtes non électriques ; décapsuleurs ; ouvre-huîtres ; pinces et pincettes ; vaisselle jetable en matières plastiques (couverts) ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie, clichés ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; enveloppes [papeterie] ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; tableaux magnétiques ; tableaux noirs ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier ou carton ; dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton ; porte noms de table ; cache pot en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales ; menus ; boîtes en papier ou en carton ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; verrerie à usage domestique ; porcelaine et faïence ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; boîtes à biscuits ; hottes à pain ; boîtes à thé ; bouteilles ; services à café ; services à thé ; bouilloires non électriques ; cafetières non électriques ; boules à thé ; carafes ; casseroles ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ; huiliers ; corbeilles à pain ; plateaux à usage domestique ; dessous de plats ; salières ; sucriers ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; porte-couteaux ; moulins à café ; rafraîchisseur de bouteilles [récipients] ; sorbetières ; poubelles ; mélangeurs manuels (shaker à cocktail) ; seaux à glace ; distributeur de savon, de papier ou de serviettes ; porte et ronds de serviettes ni en papier ni en matières textiles ; porte-carte de menus ; sacs isothermes ; statuettes et objets d'art en verrerie, porcelaine et faïence ; fèves ;

Textiles et leurs succédanés ; linge de maison ; linge de bain ; linge de plage ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de lit ; linge de table ; tapis de table ; couvertures de table ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; nappes, napperons et napperons individuels (en matière textile) ; essuie-mains (en matière textile) ; toiles cirées (nappes) ; mouchoirs de poche en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee-shirts ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; tabliers ; cravates ; sous-vêtements ; maillots de bain ;

Viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages (non vivants) ; extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages (non vivants) ; extraits à base de légumes et fruits ; produits à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages (non vivants) ; charcuterie ; produits à base de légumes et fruits ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; marmelade d'agrumes et fruits ; pâtes à tartiner sucrées à base de fruits ou de légumes ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; crème ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; potages ; soupes ; bouillons ; salades de fruits ; salades de légumes ; salades préparées à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages, de fruits, de légumes et/ou produits laitiers ; plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages, de fruits, de légumes et/ou produits laitiers ; chips (pomme de terre) ; aliments à grignoter à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages, de fruits, de légumes et/ou produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits salés et sucrés, biscuits apéritifs, graines apéritives, pain d'épice ; confiseries et sucreries ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; épices ; extraits d'épices ; herbes séchées ; arômes alimentaires ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches ; épices ; glace à rafraîchir ; nougats ;

Bières ; bières non alcoolisées ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; jus de légumes ; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; cocktails sans alcool ; sorbets (boissons) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; cidres ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; cocktails alcoolisés préparés ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de reproduction de documents, d'images et de données ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; services de commande en ligne dans le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits suivants : outils et instruments à main entraînés manuellement, couverts, couteaux, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et instruments de coupe, coutellerie de table, ciseaux, casse-noix, ouvre-boîtes non électriques, décapsuleurs, ouvre-huîtres, pinces et pincettes, vaisselle jetable en matières plastiques (couverts), outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, papier et carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes et matériel de dessin, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement, feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, boîtes en papier ou en carton, affiches, albums, cartes, enveloppes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non dessins, instruments de dessin, tableaux magnétiques, tableaux noirs, mouchoirs de poche en papier, serviettes en papier, linge de table en papier, sets de table en papier ou carton, dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton, porte noms de table, cache pot en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), cartes postales, menus, boîtes en papier ou en carton, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, à l'exception des pinceaux, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle en verre, porcelaine et faïence, boîtes à biscuits, hottes à pain, boîtes à thé, bouteilles, services à café, services à thé, bouilloires non électriques, cafetières non électriques, boules à thé, carafes, casseroles, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers, huiliers, corbeilles à pain, plateaux à usage domestique, dessous de plats, salières, sucriers, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte-couteaux, moulins à café, rafraîchisseur de bouteilles, sorbetières, poubelles, mélangeurs manuels (shaker à cocktail), seaux à glace, distributeur de savon, de papier ou de serviettes, porte et ronds de serviettes ni en papier ni en matières textiles, porte-carte de menus, sacs isothermes, statuettes et objets d'art en verrerie, porcelaine et faïence, fèves, textiles et leurs succédanés, linge de maison, linge de bain, linge de plage, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de lit, linge de table, tapis de table, couvertures de table, serviettes de table en matière textile, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table en matières textiles, nappes, napperons et napperons individuels (en matière textile), essuie-mains (en matière textile), toiles cirées (nappes), mouchoirs de poche en matières textiles, vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts, gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, tabliers, cravates, sous-vêtements, maillots de bain, viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages (non vivants), extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages (non vivants), extraits à base de légumes et fruits, produits à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages (non vivants), charcuterie, produits à base de légumes et fruits, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, marmelade d'agrumes et fruits, pâtes à tartiner sucrées à base de fruits ou de légumes, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, crème, yaourts, huiles et graisses comestibles, potages, soupes, bouillons, salades de fruits, salades de légumes, salades préparées à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages, de fruits, de légumes et/ou produits laitiers, plats préparés à base de à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages, de fruits, de légumes et/ou produits laitiers, chips (pomme de terre), aliments à grignoter à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages, de fruits, de légumes et/ou produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine, pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits salés et sucrés, biscuits apéritifs, graines apéritives, pain d'épice, confiseries et sucreries, pâte d'amande, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise, épices, herbes potagères conservées, assaisonnement, épices, extraits d'épices, herbes séchées, arômes alimentaires, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires, semoule, pizzas, tacos, sandwiches, épices, glace à rafraîchir, nougats, bières, bières non alcoolisées, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus de légumes, smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés], cocktails sans alcool, sorbets (boissons), boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, cidres, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs), boissons alcoolisées contenant des fruits, cocktails alcoolisés préparés, articles pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de manifestations sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de restaurants, bistrots, cafés et bars ; services de salons de thé ; services de cafétérias ; services de cantines ; services de restaurants en libre-service et snack-bars ; services de restaurants vendant des repas, des aliments et des boissons à consommer sur place, à emporter ou à livrer ; services de restauration rapide à consommer sur place, à emporter ou à livrer ; services de traiteur ; services de plats à emporter (préparation de repas) ; services de préparation de nourriture et de boissons, tant pour la consommation sur place qu'à emporter ; services de restaurants ambulants ; services de chef de cuisine personnel ; fourniture de services d'informations, de conseils et d'assistance liés aux services précités.