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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENEQUIER SAINT-TROPEZ
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SENEQUIER de Saint-Tropez
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENEQUIER de Saint-Tropez
SENEQUIER SAINT-TROPEZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3618887
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2028
SENEQUIER de Saint-Tropez de SENEQUIER SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque SENEQUIER de Saint-Tropez

Déposée le 19 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENEQUIER SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENEQUIER de Saint-Tropez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENEQUIER SAINT-TROPEZ domicilié(e) Quai Jean Jaurès - 83990 - SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 577 164 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SENEQUIER de Saint-Tropez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENEQUIER de Saint-Tropez arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

SENEQUIER SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : SENEQUIER , SENEQUIER , SENEQUIER , SENEQUIER TO GO


SENEQUIER SAINT-TROPEZ, Société par actions simplifiée - Quai Jean Jaurès - 83990 - SAINT TROPEZ - France - SIREN 488577164


SCP DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 27 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541357 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-27

Inscription le 27 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541358 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-27

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692021 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, confits et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire léver ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sorbets, glaces aux fruits ; crèmes glacées ; boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades et sodas.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, apéritifs, digestifs, spiritueux, cidres.

Services de restauration (alimentation), brasseries, traiteurs, bars, salons de thé, caféterias, cafés-restaurants, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service ; hébergement temporaire.