Déposée par voie électronique le 26 février 2018 par SENEQUIER SAINT-TROPEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENEQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est SENEQUIER SAINT-TROPEZ domicilié(e) Quai Jean Jaurès - 83990 - Saint-Tropez - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV, Madame Eléonore GASPAR domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.
La marque SENEQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENEQUIER SAINT-TROPEZ - Quai Jean Jaurès - 83990 - Saint-Tropez - France
SCP DTMV, Madame Eléonore GASPAR - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ; brioches, crêpes, biscuits salés et sucrés, graines apéritives, pain d'épice; pâte d'amande; pizzas; sandwiches ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de reproduction de documents, d'images et de données ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; services de commande en ligne dans le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits suivants : outils et instruments à main entraînés manuellement, couverts, couteaux, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et instruments de coupe, coutellerie de table, ciseaux, casse-noix, ouvre-boîtes non électriques, décapsuleurs, ouvre-huîtres, pinces et pincettes, vaisselle jetable en matières plastiques (couverts), outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, papier et carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes et matériel de dessin, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement, feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, boîtes en papier ou en carton, affiches, albums, cartes, enveloppes [papeterie], livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non dessins, instruments de dessin, tableaux magnétiques, tableaux noirs, mouchoirs de poche en papier, serviettes en papier, linge de table en papier, sets de table en papier ou carton, dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton, porte noms de table, cache pot en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs de plage, cartes postales, menus, boîtes en papier ou en carton, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, à l'exception des pinceaux, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction, verrerie à usage domestique, porcelaine et faïence, vaisselle en verre, porcelaine et faïence, boîtes à biscuits, hottes à pain, boîtes à thé, bouteilles, services à café, services à thé, bouilloires non électriques, cafetières non électriques, boules à thé, carafes, casseroles, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers, huiliers, corbeilles à pain, plateaux à usage domestique, dessous de plats, salières, sucriers, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte-couteaux, moulins à café, rafraîchisseur de bouteilles [récipients], sorbetières, poubelles, mélangeurs manuels (shaker à cocktail), seaux à glace, distributeur de savon, de papier ou de serviettes, porte et ronds de serviettes ni en papier ni en matières textiles, porte-carte de menus, sacs isothermes, statuettes et objets d'art en verrerie, porcelaine et faïence, fèves, textiles et leurs succédanés, linge de maison, linge de bain, linge de plage, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de lit, linge de table, tapis de table, couvertures de table, serviettes de table en matière textile, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table en matières textiles, nappes, napperons et napperons individuels (en matière textile), essuie-mains (en matière textile), toiles cirées (nappes), mouchoirs de poche en matières textiles, vêtements, chaussures, chapellerie, chapeaux de paille, tee-shirts, polos, gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, tabliers, cravates, sous-vêtements, maillots de bain, viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages (non vivants), extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages (non vivants), extraits à base de légumes et fruits, produits à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages (non vivants), charcuterie, produits à base de légumes et fruits, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, marmelade d'agrumes et fruits, pâtes à tartiner sucrées à base de fruits ou de légumes, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, crème, yaourts, huiles et graisses comestibles, potages, soupes, bouillons, salades de fruits, salades de légumes, salades préparées à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages, de fruits, de légumes et/ou produits laitiers, plats préparés à base de à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages, de fruits, de légumes et/ou produits laitiers, chips (pomme de terre), aliments à grignoter à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, mollusques et coquillages, de fruits, de légumes et/ou produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine, pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits salés et sucrés, biscuits apéritifs, graines apéritives, pain d'épice, confiseries et sucreries, pâte d'amande, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise, épices, herbes potagères conservées, assaisonnement, épices, extraits d'épices, herbes séchées, arômes alimentaires, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires, semoule, pizzas, tacos, sandwiches, épices, glace à rafraîchir, nougats, bières, bières non alcoolisées, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus de légumes, smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés], cocktails sans alcool, sorbets (boissons), boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, cidres, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs), boissons alcoolisées contenant des fruits, cocktails alcoolisés préparés, articles pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;
Services d'emballage et de livraison à domicile de repas et de boissons ;
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; services de restaurants, bistrots, cafés et bars; services de cantines ; services de restaurants libre-service et snack-bars ; services de restaurants vendant des repas, des aliments et des boissons à consommer sur place, à emporter ou à livrer; services de restauration rapide à consommer sur place, à emporter ou à livrer; services de préparation de repas et de boissons; services de restaurants ambulants ; services de chef de cuisine personnel; fourniture de services d'informations, de conseils et d'assistance liés aux services précités.
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