Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENEQUIER
SENEQUIER SAINT-TROPEZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3600978
Date de dépôt :
26/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2028
SENEQUIER de SENEQUIER SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque SENEQUIER

Déposée le 26 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENEQUIER SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENEQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-44 du 31 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENEQUIER SAINT-TROPEZ domicilié(e) Quai Jean Jaurès - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 577 164 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SENEQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3600978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENEQUIER arrivera à expiration en date du 26 septembre 2028.

SENEQUIER SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : SENEQUIER de Saint-Tropez , SENEQUIER , SENEQUIER , SENEQUIER TO GO


SENEQUIER SAINT-TROPEZ, Société par actions simplifiée - Quai Jean Jaurès - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 488577164


SCP DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 27 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541357 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-27

Inscription le 27 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541358 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-27

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692017 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, confits et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire léver ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sorbets, glaces aux fruits ; crèmes glacées ; boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades et sodas.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, apéritifs, digestifs, spiritueux, cidres.

Services de restauration (alimentation), traiteur, bars, salons de thé, caféteria, cafés-restaurants, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service ; hébergement temporaire.