Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDECO
SENEPART, Georges
SEYER, Antony

Numéro de dépôt :
3809269
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021
JARDECO de SENEPART

Présentation de la marque JARDECO

Déposée le 23 février 2011 par SENEPART et SEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Les déposants sont SENEPART, Georges domicilié(e) 22 rue de la République Villiers le Bois - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France et SEYER, Antony domicilié(e) 25 rue Saint Brice - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges SENEPART domicilié(e) 22 rue de la République Villiers le Bois - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France.

La marque JARDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDECO est expirée depuis le 23 février 2021.

SENEPART a également déposé les autres marques suivantes : WARNER PERFORMANCE


SENEPART, Georges - 22 rue de la République Villiers le Bois - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France

SEYER, Antony - 25 rue Saint Brice - 28000 - CHARTRES - France


Georges SENEPART - 22 rue de la République Villiers le Bois - 28630 - NOGENT LE PHAYE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; produits de traitement pour cultures, végétations, plantes et arbres ; fertilisants, engrais.

Produits pour la destruction des mauvaises herbes ; fongicides, herbicides, anti-mousses.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).