Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CABRID'OC
MR SENEGAS Xavier

Numéro de dépôt :
96652050
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque LE CABRID'OC

Déposée le 20 novembre 1996 par monsieur SENEGAS Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CABRID'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est monsieur SENEGAS Xavier domicilié(e) GAEC DE LA CARLARIE, 81240 ALBINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SENEGAS Xavier - France.

La marque LE CABRID'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABRID'OC est expirée depuis le 20 novembre 2006.


MR SENEGAS Xavier - GAEC DE LA CARLARIE, 81240 ALBINE - France


MR SENEGAS Xavier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

- Fromages de chèvre - Lait et produits laitiers