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Marques déposées par SENEGAS Bernard
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RUCHER DU CAROUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUCHER DU CAROUX
SENEGAS Bernard

Numéro de dépôt :
92431651
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
18/08/2002

Présentation de la marque RUCHER DU CAROUX

Déposée le 18 août 1992 par SENEGAS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « RUCHER DU CAROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est SENEGAS Bernard, domicilié(e) Rue de la Gare, 34390 PREMIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENEGAS Bernard APICULTEUR - France.

La marque RUCHER DU CAROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUCHER DU CAROUX est expirée depuis le 18 août 2002.


SENEGAS Bernard - Rue de la Gare, 34390 PREMIAN - France


SENEGAS Bernard APICULTEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Miel