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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENECOT ETOFFES
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CREATION ANNY VERLENE en Provence. LES ETOFFES DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION ANNY VERLENE en Provence. LES ETOFFES DU SOLEIL
SENECOT ETOFFES SARL

Numéro de dépôt :
98734581
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2008

Présentation de la marque CREATION ANNY VERLENE en Provence. LES ETOFFES DU SOLEIL

Déposée le 25 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENECOT ETOFFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATION ANNY VERLENE en Provence. LES ETOFFES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENECOT ETOFFES domicilié(e) 11 Avenue J. et M. Fontenaille, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Philippe DRAGON Avocat - France.

La marque CREATION ANNY VERLENE en Provence. LES ETOFFES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734581.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION ANNY VERLENE en Provence. LES ETOFFES DU SOLEIL est expirée depuis le 25 mai 2008.


SENECOT ETOFFES SARL - 11 Avenue J. et M. Fontenaille, 13100 AIX EN PROVENCE - France


Me Philippe DRAGON Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Tissus à usage textile, linges de maison, de table ; rideaux, tapisserie en matière textile pour la décoration Verrerie, porcelaine pour les arts de la table Sacs, sachets et écrins d'emballage en papier, carton et plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).