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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE
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VAL D'ARENC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL D'ARENC
SENECLAUZE, SAS

Numéro de dépôt :
3880212
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2021
VAL D\'ARENC de SENECLAUZE

Présentation de la marque VAL D'ARENC

Déposée le 7 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL D'ARENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE domicilié(e) ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENECLAUZE domicilié(e) ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France.

La marque VAL D'ARENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'ARENC est expirée depuis le 7 décembre 2021.

SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE AURÉLIA , SAINTE CROIX DE GUEIRANNE , FONTBRUNE , LES HAUTS DE SEIGNOL , 20 MIX , VILLA LAUZA , PERLE TROPEZIENNE , VILLA LAUZADE , L'ESCAILLON , LES HAUTS DE THERME


SENECLAUZE, SAS - ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 060802980


SENECLAUZE - ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.