Déposée le 2 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SENECLAUZE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE domicilié(e) ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENECLAUZE domicilié(e) ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENECLAUZE, SAS - ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE - France - SIREN 060802980
SENECLAUZE - ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE - France
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155971 - Publication au BOPI 1999-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 26 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°422444 - Publication au BOPI 2005-10-26
Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430470 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08
Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres boissons pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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