PERLE DE FRUIT
Présentation de la marque PERLE DE FRUIT
Déposée le 1 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERLE DE FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PERLE DE FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE FRUIT est expirée depuis le 1 juillet 2023.
SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725790 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13