Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE DE FRUIT
SENECLAUZE, SAS

Numéro de dépôt :
4017587
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/07/2023
PERLE DE FRUIT de SENECLAUZE

Présentation de la marque PERLE DE FRUIT

Déposée le 1 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERLE DE FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE domicilié(e) ZI SAINT MITRE, AVENUE DE LA RASCLAVE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENECLAUZE, M. VAINGUER FREDERIC domicilié(e) ZI SAINT MITRE, AVENUE DE LA RASCLAVE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France.

La marque PERLE DE FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE FRUIT est expirée depuis le 1 juillet 2023.

SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE AURÉLIA , SAINTE CROIX DE GUEIRANNE , FONTBRUNE , LES HAUTS DE SEIGNOL , 20 MIX , VILLA LAUZA , PERLE TROPEZIENNE , VILLA LAUZADE , L'ESCAILLON , LES HAUTS DE THERME


SENECLAUZE, SAS - ZI SAINT MITRE, AVENUE DE LA RASCLAVE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 060802980


SENECLAUZE, M. VAINGUER FREDERIC - ZI SAINT MITRE, AVENUE DE LA RASCLAVE, CS 60680 - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725790 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Vins.