Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE
/
LES HAUTS DE THERME
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE THERME
SENECLAUZE SAS

Numéro de dépôt :
3584758
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2018
LES HAUTS DE THERME de SENECLAUZE

Présentation de la marque LES HAUTS DE THERME

Déposée le 26 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE THERME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE domicilié(e) ZI SAINT MITRE,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENECLAUZE domicilié(e) ZI SAINT MITRE,13681 AUBAGNE CEDEX - 13681 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE THERME est expirée depuis le 26 juin 2018.

SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE AURÉLIA , SAINTE CROIX DE GUEIRANNE , FONTBRUNE , LES HAUTS DE SEIGNOL , 20 MIX , VILLA LAUZA , PERLE TROPEZIENNE , VILLA LAUZADE , L'ESCAILLON , PERLE DE SAINT TROPEZ


SENECLAUZE SAS - ZI SAINT MITRE,13400 AUBAGNE - 13400 - France - SIREN 060802980


SENECLAUZE - ZI SAINT MITRE,13681 AUBAGNE CEDEX - 13681 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Vins.