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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE
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LA PERLE DE SAINT TROPEZ
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA PERLE DE SAINT TROPEZ
SENECLAUZE, SAS

Numéro de dépôt :
3938798
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA PERLE DE SAINT TROPEZ de SENECLAUZE

Présentation de la marque LA PERLE DE SAINT TROPEZ

Déposée le 3 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PERLE DE SAINT TROPEZ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE SAINT MITRE - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNAFFONS Michel domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque LA PERLE DE SAINT TROPEZ est expirée depuis le 3 août 2022.

SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE AURÉLIA , SAINTE CROIX DE GUEIRANNE , FONTBRUNE , LES HAUTS DE SEIGNOL , 20 MIX , VILLA LAUZA , PERLE TROPEZIENNE , VILLA LAUZADE , L'ESCAILLON , LES HAUTS DE THERME


SENECLAUZE, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DE SAINT MITRE - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 060802980


M. BONNAFFONS Michel - 35 Rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 23 janvier 2018 - Renonciation totale n°715679 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine « Côtes de Provence ».