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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE
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FONTBRUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTBRUNE
SENECLAUZE, SAS

Numéro de dépôt :
3879643
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
FONTBRUNE de SENECLAUZE

Présentation de la marque FONTBRUNE

Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTBRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE domicilié(e) 7 AVENUE DE LA RASCLAVE - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENECLAUZE domicilié(e) 7 AVENUE DE LA RASCLAVE - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque FONTBRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTBRUNE est expirée depuis le 5 décembre 2021.

SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE AURÉLIA , SAINTE CROIX DE GUEIRANNE , LES HAUTS DE SEIGNOL , 20 MIX , VILLA LAUZA , PERLE TROPEZIENNE , VILLA LAUZADE , L'ESCAILLON , LES HAUTS DE THERME , PERLE DE SAINT TROPEZ


SENECLAUZE, SAS - 7 AVENUE DE LA RASCLAVE - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 060802980


SENECLAUZE - 7 AVENUE DE LA RASCLAVE - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Vins.