Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE
/
CUVÉE AURÉLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE AURÉLIA
SENECLAUZE, SAS

Numéro de dépôt :
3880208
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2021
CUVÉE AURÉLIA de SENECLAUZE

Présentation de la marque CUVÉE AURÉLIA

Déposée le 7 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE AURÉLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENECLAUZE domicilié(e) ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENECLAUZE domicilié(e) ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France.

La marque CUVÉE AURÉLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE AURÉLIA est expirée depuis le 7 décembre 2021.

SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE CROIX DE GUEIRANNE , FONTBRUNE , LES HAUTS DE SEIGNOL , 20 MIX , VILLA LAUZA , PERLE TROPEZIENNE , VILLA LAUZADE , L'ESCAILLON , LES HAUTS DE THERME , PERLE DE SAINT TROPEZ


SENECLAUZE, SAS - ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 060802980


SENECLAUZE - ZI SAINT MITRE - 13681 - AUBAGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 23 août 2012 - Rejet partiel n°582563 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23

Extraits ou essences alcooliques.