Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'O-CLAIRE
Numéro de dépôt :
93467726
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque L'O-CLAIRE
Déposée le 6 mai 1993 par SENECHAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'O-CLAIRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENECHAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 août 1998 - Rejet total n°260503 - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1998-08-20