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Marques déposées par madame senechal heloise
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château l'ascension
Marque enregistrée - Marque en vigueur

château l'ascension
Mme senechal heloise

Numéro de dépôt :
4274071
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2026
château l\'ascension de senechal heloise

Présentation de la marque château l'ascension

Déposée le 23 mai 2016 par madame senechal heloise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « château l'ascension » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est madame senechal heloise domicilié(e) 6 RUE de la ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme senechal heloise domicilié(e) 6 RUE de la ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque château l'ascension a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château l'ascension arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.


Mme senechal heloise - 6 RUE de la ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Mme senechal heloise - 6 RUE de la ferme - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.