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Marques déposées par la société SENECAL GUY
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HAPPY ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY ART
SENECAL GUY

Numéro de dépôt :
3963218
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2022
HAPPY ART de SENECAL GUY

Présentation de la marque HAPPY ART

Déposée le 22 novembre 2012 par la société SENECAL GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HAPPY ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société SENECAL GUY domicilié(e) 9 RUE DES PICARDEAUX - 91200 - ATHIS MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 387 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENECAL, M. SENECAL GUY domicilié(e) 9 RUE DES PICARDEAUX - 91200 - ATHIS MONS - France.

La marque HAPPY ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY ART est expirée depuis le 22 novembre 2022.


SENECAL GUY - 9 RUE DES PICARDEAUX - 91200 - ATHIS MONS - France - SIREN 405387002


SENECAL, M. SENECAL GUY - 9 RUE DES PICARDEAUX - 91200 - ATHIS MONS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; authentification d'oeuvres d'art.