SENECA
Présentation de la marque SENECA
Déposée le 7 avril 1992 par SENECA SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SENECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENECA est expirée depuis le 7 avril 2002.
SENECA SPORTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15