Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par monsieur SENE Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPORT + SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est monsieur SENE Jean-Marc domicilié(e) 74, rue Dunois - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc SENE domicilié(e) 74, rue Dunois - 75013 - PARIS - France.
La marque SPORT + SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT + SANTE arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.
SENE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : SANTE PLUS SPORT
Monsieur SENE Jean-Marc - 74, rue Dunois - 75013 - PARIS - France
Monsieur Jean-Marc SENE - 74, rue Dunois - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733169 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Informations en matière d'éducation relative à la santé et au sport ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou sportifs ;
Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale et sportive ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative.
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