Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU POUYS
SENDREY FRERES ET FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
99779383
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2029

Présentation de la marque DOMAINE DU POUYS

Déposée le 2 mars 1999 par SENDREY FRERES ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU POUYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est SENDREY FRERES ET FILSTODO domicilié(e) LE POUYS - 33210 - FARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SCEA SENDREY FRERES ET FILS domicilié(e) LE POUYS - 33210 - FARGUES - France.

La marque DOMAINE DU POUYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU POUYS arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.

SENDREY FRERES ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DESIR DE MARIE CHATEAU HAUT CLAVERIE , CHATEAU LA MOURASSE , CHATEAU HAUT-CLAVERIE


SENDREY FRERES ET FILS, SCEA - LE POUYS - 33210 - FARGUES - France - SIREN 323995068


M. SCEA SENDREY FRERES ET FILS - LE POUYS - 33210 - FARGUES - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399784 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717971 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Pouys.