Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DUCASSE
S.C.E.A SENDREY Frères et Fils (Sté civile d'exploitation agricole)

Numéro de dépôt :
99779381
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU DUCASSE

Déposée le 2 mars 1999 par SENDREY Frères et Fils (Sté civile d'exploitation agricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est SENDREY Frères et Fils (Sté civile d'exploitation agricoleTODO domicilié(e) " Les Claveries ", 33210 FARGUES DE LANGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A SENDREY Frères et Fils - France.

La marque CHATEAU DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DUCASSE est expirée depuis le 2 mars 2009.

SENDREY Frères et Fils (Sté civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PASSAGER


S.C.E.A SENDREY Frères et Fils (Sté civile d'exploitation agricole) - " Les Claveries ", 33210 FARGUES DE LANGON - France - SIREN 323995068


S.C.E.A SENDREY Frères et Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Ducasse.