CHATEAU DUCASSE
Présentation de la marque CHATEAU DUCASSE
Déposée le 2 mars 1999 par SENDREY Frères et Fils (Sté civile d'exploitation agricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DUCASSE est expirée depuis le 2 mars 2009.
SENDREY Frères et Fils (Sté civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16