Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caracterre nature
SENDRA SEBASTIEN
COURVOISIER REGIS Agissant au nom et pour le compte de la société “ SENS'action ” en formation

Numéro de dépôt :
3320995
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/10/2014
Caracterre nature de SENDRA SEBASTIEN

Présentation de la marque Caracterre nature

Déposée le 28 octobre 2004 par SENDRA SEBASTIEN et COURVOISIER REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Caracterre nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Les déposants sont SENDRA SEBASTIEN domicilié(e) 6 RUE ADRIEN GUEBHARD,06460 ST VALLIER DE THIEY - 06460 - France et COURVOISIER REGIS Agissant au nom et pour le compte de la société “ SENS'action ” en formation domicilié(e) 18 RUE ADRIEN GUEBHARD,06460 ST VALLIER DE THIEY - 06460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENDRA SÉBASTIEN PIERRE domicilié(e) 6 RUE ADRIEN GUÉBHARD,06460 SAINT VALLIER DE THIEY - 06460 - France.

La marque Caracterre nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caracterre nature est expirée depuis le 28 octobre 2014.


SENDRA SEBASTIEN - 6 RUE ADRIEN GUEBHARD,06460 ST VALLIER DE THIEY - 06460 - France

COURVOISIER REGIS Agissant au nom et pour le compte de la société “ SENS'action ” en formation - 18 RUE ADRIEN GUEBHARD,06460 ST VALLIER DE THIEY - 06460 - France


SENDRA SÉBASTIEN PIERRE - 6 RUE ADRIEN GUÉBHARD,06460 SAINT VALLIER DE THIEY - 06460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, brochures, affiches, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseil en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de décors de spectacles. Montage de bande vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crêches d'enfants. Exploitation de terrains de camping.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.