Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TNT
Numéro de dépôt :
1636500
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2000
Présentation de la marque TNT
Déposée le 10 août 1990 par SENDOWSKI Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNT est expirée depuis le 10 août 2000.
SENDOWSKI Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23