Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORIARTY
SENDA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048608
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2023
MORIARTY de SENDA

Présentation de la marque MORIARTY

Déposée le 20 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MORIARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENDA domicilié(e) 28 Rue Vignon - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 794 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque MORIARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORIARTY est expirée depuis le 20 novembre 2023.

SENDA a également déposé les autres marques suivantes : HARMONAV , INFOSTRUCTURE FOR MOBILITY , FUXIA , COLLABORATIVE NAVIGATION , BLOODIES , COLLABORATIVE MOBILITY , CHRONOMOVE , FUXIA , Je sais quand j'arrive. Je sais quand je pars. , FUXIA Velati


SENDA, Société par actions simplifiée - 28 Rue Vignon - 75009 - PARIS - France - SIREN 447794785


SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, conserves de légumes, de poisson et de viande.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané de café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, bonbons ; gâteaux ; chocolat, pâtes alimentaires.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Restaurants, services de bars ; services de traiteurs, services hôteliers ; cantine ; gestion de lieux d'exposition, à savoir location de salles pour la tenue d'expositions à buts culturels ou éducatifs.