Déposée le 25 avril 1989 par SENCIER Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL),
la marque française « BIOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SENCIER Michel, domicilié(e) Moulin de la Roche NUILLE SUR VICOIN, 53260 ENTRAMMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître SIZARET - France.
La marque BIOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723967.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTECH est expirée depuis le 25 avril 1999.
SENCIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : LEGUM'PLUS , LEGUM'TONIC
SENCIER Michel - Moulin de la Roche NUILLE SUR VICOIN, 53260 ENTRAMMES - France
Maître SIZARET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31
Fertilisants, produits phytosanitaires, engrais foliés, compléments pour la zootechnie, condiments minéraux, compléments alimentaires, diététique animale
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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