Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Class cars prestige
M. sencee fabrice

Numéro de dépôt :
3892302
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2022
Class cars prestige de sencee fabrice

Présentation de la marque Class cars prestige

Déposée le 27 janvier 2012 par monsieur sencee fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Class cars prestige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur sencee fabrice domicilié(e) 4 place voltaire - 94200 - IVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sencee fabrice domicilié(e) 4 place voltaire - 94200 - IVRY - France.

La marque Class cars prestige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class cars prestige est expirée depuis le 27 janvier 2022.


M. sencee fabrice - 4 place voltaire - 94200 - IVRY - France


M. sencee fabrice - 4 place voltaire - 94200 - IVRY - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

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