Déposée le 8 novembre 2013 par monsieur SENCE Philippe et monsieur BUTET David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARS-ABELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Les déposants sont monsieur SENCE Philippe domicilié(e) 6 rue des Bénédictins - 21240 - TALANT - France et monsieur BUTET David domicilié(e) 7 rue Marie Petitot - 21560 - COUTERNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 96/98 Bd Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque ARS-ABELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARS-ABELLA est expirée depuis le 8 novembre 2023.
M. SENCE Philippe - 6 rue des Bénédictins - 21240 - TALANT - France
M. BUTET David - 7 rue Marie Petitot - 21560 - COUTERNON - France
CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS Bérénice - 96/98 Bd Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Aide à la direction des affaires ; conseils, consultation en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; établissement de statistiques ; compilation, traitement et analyse de statistiques ; études de marché ; organisation et conduite de foires, expositions, évènements, spectacles, animations à buts commerciaux et de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche, recueil, compilation et classification d'informations ; informations et renseignements d'affaires ; investigations pour affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; services dans le domaine du marketing ; recherche de parraineurs ; recherche pour affaires ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ;
Divertissement ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissement ; organisation, gestion et conduite de compétitions sportives, de spectacles, de concours, de loteries, de concerts, d'expositions, d'évènements, d'animation à buts culturels ou éducatifs.
Stockage d'informations à savoir stockage électronique de données numériques.
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