Marque expirée - Marque en non vigueur

NetFrance
SENCE Jacky Gérant CO

Numéro de dépôt :
98716471
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
30/01/2018

Présentation de la marque NetFrance

Déposée le 30 janvier 1998 par SENCE Jacky Gérant CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « NetFrance »

Le déposant est SENCE Jacky Gérant CO domicilié(e) 8 Cours des Dames,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2358284) - 17000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacky Gérant CO SENCE domicilié(e) 8 Cours des Dames,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2358284) - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NetFrance est expirée depuis le 30 janvier 2018.


SENCE Jacky Gérant CO - 8 Cours des Dames,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2358284) - 17000 - France


Jacky Gérant CO SENCE - 8 Cours des Dames,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2358284) - 17000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2007 n°2358284 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Appareils pour la reproduction du son et des images sur tous supports multimédias. Publicité par télématique ou Internet. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs via câble, Internet, satellite ou divers. Education, formation multimédia. Edition de livres. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles via télématique et Internet. Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Internet ou télématique. Création de sites Internet et des codes : http ://www.NetFrance.fr et http ://www.NetFrance.com

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.