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Marques déposées par SENCE Gilles
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SIGNA-SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNA-SOL
SENCE Gilles

Numéro de dépôt :
1514354
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999
SIGNA-SOL de SENCE Gilles

Présentation de la marque SIGNA-SOL

Déposée le 14 février 1989 par SENCE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNA-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SENCE Gilles, domicilié(e) 14, rue du Bout du Parc, 78360 MONTESSON. - France.

La marque SIGNA-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNA-SOL est expirée depuis le 14 février 1999.


SENCE Gilles - 14, rue du Bout du Parc, 78360 MONTESSON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Dalles en résine pour signalisation au sol. Transmettre des messages par un moyen sensoriel.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.