Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP MANO
SENAUX Jean-Michel
Chambre

Numéro de dépôt :
3329941
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2014
TOP MANO de SENAUX Jean-Michel

Présentation de la marque TOP MANO

Déposée le 16 décembre 2004 par SENAUX Jean-Michel et Chambre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP MANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Les déposants sont SENAUX Jean-Michel - France et Chambre domicilié(e) 18, Chemin de Bateloup,79100 MISSE - 79100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque TOP MANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MANO est expirée depuis le 16 décembre 2014.

SENAUX Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : pizz , PIZZA MANO


SENAUX Jean-Michel - France

Chambre - 18, Chemin de Bateloup,79100 MISSE - 79100 - France


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587975 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-22

Farine et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries, chocolat.