Marque expirée - Marque en non vigueur

Chaleur Bois
senant yves
kersaint gilly

Numéro de dépôt :
3452777
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2016
Chaleur Bois de senant yves

Présentation de la marque Chaleur Bois

Déposée le 25 septembre 2006 par senant yves et kersaint gilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chaleur Bois »

Les déposants sont senant yves - France et kersaint gilly domicilié(e) 29410 GUICLAN - 29410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, senant yves kersaint gilly domicilié(e) 29410 GUICLAN - France.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaleur Bois est expirée depuis le 25 septembre 2016.


senant yves - France

kersaint gilly - 29410 GUICLAN - 29410 - France


senant yves kersaint gilly - 29410 GUICLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Bois de feu.