Marque expirée - Marque en non vigueur
Chaleur Bois
Numéro de dépôt :
3452777
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2016
Présentation de la marque Chaleur Bois
Déposée le 25 septembre 2006 par senant yves et kersaint gilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chaleur Bois »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaleur Bois est expirée depuis le 25 septembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44