Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATE DE CAMPAGNE CUIT AU FEU DE BOIS DANS UN FOUR à PAIN A L'ANCIENNE.
SENAN ROGER

Numéro de dépôt :
95573931
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PATE DE CAMPAGNE CUIT AU FEU DE BOIS DANS UN FOUR à PAIN A L'ANCIENNE.

Déposée le 29 mai 1995 par SENAN ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATE DE CAMPAGNE CUIT AU FEU DE BOIS DANS UN FOUR à PAIN A L'ANCIENNE. »

Le déposant est SENAN ROGER, domicilié(e) 16 rue du Lac, 22530 Mur de Bretagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER SENAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 29

SENAN ROGER a également déposé les autres marques suivantes : EL GUSTO , PASTOROU , Le vrai, c'est ma nature


SENAN ROGER - 16 rue du Lac, 22530 Mur de Bretagne - France


ROGER SENAN - France


Inscription le 22 juin 1998 - Rejet total n°256853 - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1998-06-22

Produits de charcuterie, type Patés, classés dans les produits carnés alimentaires secs ou frais ou dérivés présentés en l'état ou sous vide ou sous gaz alimentaire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.