Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carré Sartorial
Monsieur Senaka Koswatta

Numéro de dépôt :
4661175
Date de dépôt :
26/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2030
Carré Sartorial de Senaka Koswatta

Présentation de la marque Carré Sartorial

Déposée par voie électronique le 26 juin 2020 par monsieur Senaka Koswatta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carré Sartorial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Senaka Koswatta domicilié(e) 10 Rue du Chemin aux Boeufs - 78990 - Élancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Senaka Koswatta domicilié(e) 10 Rue du Chemin aux Boeufs - 78990 - Élancourt - France.

La marque Carré Sartorial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carré Sartorial arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.


Monsieur Senaka Koswatta - 10 Rue du Chemin aux Boeufs - 78990 - Élancourt - France


Monsieur Senaka Koswatta - 10 Rue du Chemin aux Boeufs - 78990 - Élancourt - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; cravates.