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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENACO
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LE LAFAYETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LAFAYETTE
SARL SENACO

Numéro de dépôt :
92414081
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
01/04/2002

Présentation de la marque LE LAFAYETTE

Déposée le 1 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE LAFAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENACO domicilié(e) Siège Social : CARREFOUR LABEGE, 31327 Galerie Marchande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître NAON-BENOUAICH AVOCAT - France.

La marque LE LAFAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LAFAYETTE est expirée depuis le 1 avril 2002.


SARL SENACO - Siège Social : CARREFOUR LABEGE, 31327 Galerie Marchande - France


Maître NAON-BENOUAICH AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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