Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNE SOCIETE NATIONALE DE L EAU
SENAC Olivier agissant en nom et pour le compte de la société SNE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3343416
Date de dépôt :
25/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2015
SNE SOCIETE NATIONALE DE L EAU de SENAC Olivier

Présentation de la marque SNE SOCIETE NATIONALE DE L EAU

Déposée le 25 février 2005 par SENAC Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNE SOCIETE NATIONALE DE L EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est SENAC Olivier agissant en nom et pour le compte de la société SNE en cours de formation domicilié(e) 3, route de la Reine,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SNE SOCIETE NATIONALE DE L EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNE SOCIETE NATIONALE DE L EAU est expirée depuis le 25 février 2015.


SENAC Olivier agissant en nom et pour le compte de la société SNE en cours de formation - 3, route de la Reine,92100 BOULOGNE - 92100 - France


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 20 septembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°418272 - Publication au BOPI 2005-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils après paiement, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, réservoirs d'eau sous pression, robinets, accessoires de réglage pour appareils à eau et pour conduites d'eau, soupape régulatrice de niveau dans les réservoirs, stérilisateurs, accessoires de sûreté pour appareils à eau et pour conduites d'eau. Services de réparation et d'installation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de climatisation, services de réparation et d'installation de fontaines.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.