Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

orge profonde
M. senabre sebastien
M. lefdou houssine

Numéro de dépôt :
3888597
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
orge profonde de senabre sebastien

Présentation de la marque orge profonde

Déposée le 12 janvier 2012 par monsieur senabre sebastien et monsieur lefdou houssine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « orge profonde »

Les déposants sont monsieur senabre sebastien domicilié(e) 49 rue guillaume tell - 21000 - DIJON - France et monsieur lefdou houssine domicilié(e) 49 rue guillaume tell - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lefdou houssine domicilié(e) 49 rue guillaume tell - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

senabre sebastien a également déposé les autres marques suivantes : crazy frou frou , dr lover


M. senabre sebastien - 49 rue guillaume tell - 21000 - DIJON - France

M. lefdou houssine - 49 rue guillaume tell - 21000 - DIJON - France


M. lefdou houssine - 49 rue guillaume tell - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582194 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.