Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X + X PLUS
SEMUR WILLIAM

Numéro de dépôt :
3145314
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2012
X + X PLUS de SEMUR WILLIAM

Présentation de la marque X + X PLUS

Déposée le 30 janvier 2002 par SEMUR WILLIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X + X PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est SEMUR WILLIAM domicilié(e) 14 ROUTE DE CROUTELLE,86240 LIGUGÉ - 86240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMUR WILLIAM domicilié(e) 14 ROUTE DE CROUTELLE,86240 LIGUGÉ - 86240 - France.

La marque X + X PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X + X PLUS est expirée depuis le 30 janvier 2012.


SEMUR WILLIAM - 14 ROUTE DE CROUTELLE,86240 LIGUGÉ - 86240 - France


SEMUR WILLIAM - 14 ROUTE DE CROUTELLE,86240 LIGUGÉ - 86240 - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356268 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

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