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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMUR FEUILLETAGE
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Recettes NATURE & TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

Recettes NATURE & TRADITION
SEMUR FEUILLETAGE SAS

Numéro de dépôt :
3587874
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2018
Recettes NATURE & TRADITION de SEMUR FEUILLETAGE

Présentation de la marque Recettes NATURE & TRADITION

Déposée le 10 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMUR FEUILLETAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Recettes NATURE & TRADITION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMUR FEUILLETAGE domicilié(e) 2 ZI Perdrix, Route de Pont,21140 SEMUR-EN-AUXOIS - 21140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 836 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMUR FEUILLETAGE domicilié(e) 2 ZI Perdrix, Route de Pont,21140 SEMUR-EN-AUXOIS - 21140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Recettes NATURE & TRADITION est expirée depuis le 10 juillet 2018.

SEMUR FEUILLETAGE a également déposé les autres marques suivantes : FINEPAILLE , Kraq'Choco , Crousti'Framboises , CROUSTICHOCOS , CROUSTINOISETTE


SEMUR FEUILLETAGE SAS - 2 ZI Perdrix, Route de Pont,21140 SEMUR-EN-AUXOIS - 21140 - France - SIREN 403836869


SEMUR FEUILLETAGE - 2 ZI Perdrix, Route de Pont,21140 SEMUR-EN-AUXOIS - 21140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries.