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Marques déposées par la société SEMUR FEUILLETAGE
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FINEPAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINEPAILLE
SEMUR FEUILLETAGE

Numéro de dépôt :
3160105
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2012
FINEPAILLE de SEMUR FEUILLETAGE

Présentation de la marque FINEPAILLE

Déposée le 12 avril 2002 par la société SEMUR FEUILLETAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINEPAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société SEMUR FEUILLETAGE domicilié(e) Z.I. ROUTE DE PONT,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 836 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMUR FEUILLETAGE SARL domicilié(e) Z.I. ROUTE DE PONT,21140 SEMUR-EN-AUXOIS - 21140 - France.

La marque FINEPAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINEPAILLE est expirée depuis le 12 avril 2012.

SEMUR FEUILLETAGE a également déposé les autres marques suivantes : Kraq'Choco , Crousti'Framboises , CROUSTICHOCOS , CROUSTINOISETTE , Recettes NATURE & TRADITION


SEMUR FEUILLETAGE - Z.I. ROUTE DE PONT,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France - SIREN 403836869


SEMUR FEUILLETAGE SARL - Z.I. ROUTE DE PONT,21140 SEMUR-EN-AUXOIS - 21140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Produits alimentaires Biscuiterie et pâtisserie Produits agricoles ni préparés, ni transformés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.