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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMUR FEUILLETAGE
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CROUSTICHOCOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTICHOCOS
SEMUR FEUILLETAGE SARL

Numéro de dépôt :
3158095
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2012
CROUSTICHOCOS de SEMUR FEUILLETAGE

Présentation de la marque CROUSTICHOCOS

Déposée le 28 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMUR FEUILLETAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTICHOCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMUR FEUILLETAGE domicilié(e) Z.I. ROUTE DE PONT,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 836 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMUR FEUILLETAGE SARL domicilié(e) Z.I. ROUTE DE PONT,F-21140 SEMUR-EN-AUXOIS - France.

La marque CROUSTICHOCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTICHOCOS est expirée depuis le 28 mars 2012.

SEMUR FEUILLETAGE a également déposé les autres marques suivantes : FINEPAILLE , Kraq'Choco , Crousti'Framboises , CROUSTINOISETTE , Recettes NATURE & TRADITION


SEMUR FEUILLETAGE SARL - Z.I. ROUTE DE PONT,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France - SIREN 403836869


SEMUR FEUILLETAGE SARL - Z.I. ROUTE DE PONT,F-21140 SEMUR-EN-AUXOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 24 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°517503 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Farines et préparations à base de céréales, pains, biscuits, pâtisserie et confiserie à base de cacao, graines et fruits frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.