Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T 1600
SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI-INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES

Numéro de dépôt :
1136481
Date de dépôt :
30/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque T 1600

Déposée le 30 mai 1980 par SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI-INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « T 1600 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI-INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES domicilié(e) (Société Anonyme) 1 rue de Provence 38130 ECHIROLLES. - France.

La marque T 1600 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque T 1600 est expirée depuis le 30 mai 1990.

SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI-INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : EPI 2000 , SCS , SIS M SYSTEME INTERACTIF SEMS , T 2000


SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI-INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - (Société Anonyme) 1 rue de Provence 38130 ECHIROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, opto-électroniques, électrostatiques;radioélectriques;de calcul;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;de télématique;de téléphonie, de télégraphie, de télescription;de signalisation, de contrôle;ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;supports d'information impressionnés ou non, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes et rubans magnétiques ou sur cartes, bandes et rubans perforés, ou sur tous autres supports.